Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Objets interactifs 3D
SIGNENOIR

Numéro de dépôt :
4022539
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
Objets interactifs 3D de SIGNENOIR

Présentation de la marque Objets interactifs 3D

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par SIGNENOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Objets interactifs 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est SIGNENOIR domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONEL MANCEL domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

La marque Objets interactifs 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Objets interactifs 3D est expirée depuis le 25 juillet 2023.

SIGNENOIR a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , QR Clip , PAYETAFACE 3D , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , design objet 3D , cadeau d'affaires 3D


SIGNENOIR - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France


Monsieur MONEL MANCEL - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736452 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Gestion des affaires commerciales ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.